ARTICLE 1

Section 1

Cette organisation prend le nom de « Club des 25 ans d’Énergie NB », ci-après appelé le « CLUB ».

Section 2

Le CLUB a été créé le 12 juin 1964. Il fonctionne sous l’autorité de la Corporation de portefeuille Énergie NB, ci-après appelée Énergie NB.

Section 3

Le territoire du CLUB comprend tous les centres d’exploitation d’Énergie NB.

Section 4

Le CLUB a son siège dans la ville de Fredericton dans la province du Nouveau-Brunswick.

Section 5

À des fins administratives, le territoire du CLUB est divisé en huit régions représentées par un directeur régional, en vigueur depuis mai 2015.

• Région 1

Tous les employés relevant du siège social.

• Région 2

Tous les employés relevant des bureaux et du Centre de conduite du réseau de Marysville.

• Région 3

Tous les employés relevant des centrales de Coleson Cove et de Bayside et des centres d’exploitation des régions de Rothesay et de Sussex.

• Région 4

Tous les employés relevant des centrales de Grand Manan et de Milltown, ainsi que dans le centre d’exploitation de St. Stephen.

• Région 5

Tous les employés relevant des centrales de Beechwood, de Grand-Sault et de Tobique, ainsi que des centres d’exploitation de Grand-Sault et Woodstock.

• Région 6

Tous les employés relevant des centres d’exploitation de Dalhousie, Campbellton, Bathurst et Tracadie, ainsi que les centrales de Belledune, Millbank, de Ste-Rose, et le poste convertisseur (CCHT) d’Eel River (

• Région 7

Tous les employés relevant des centres d’exploitations de Moncton, de Sackville, de Shediac et de Bouctouche.

• Région 8

Tous les employés relevant de la centrale nucléaire de Point Lepreau.

Section 6

La constitution et les statuts du CLUB régissent toutes les régions subordonnées. Leur autorité dérive du conseil d’administration du CLUB. Aucune région subordonnée ne peut se former ou se dissoudre sans la recommandation du conseil d’administration du CLUB, ainsi que l’approbation des membres exprimée lors d’une assemblée annuelle générale du CLUB.

ARTICLE II

Section 1

Le CLUB a les objectifs suivants :

De faciliter l’organisation de réunions amicales pour les employés, actifs ou à la retraite, qui ont travaillé pour Énergie NB pendant de longues années, et de favoriser l’épanouissement de liens amicaux et de l’esprit d’entraide dans le groupe.

De participer aux activités susceptibles de contribuer au succès du CLUB et au bonheur, au bien-être et à l’avantage de ses membres.

D’offrir du soutien et du service à l’organisme parrain, d’une manière que le CLUB et Énergie NB estiment appropriée.

ARTICLE III

Section 1

Est admissible au CLUB tout employé qui a travaillé pour Énergie NB pendant au moins vingt-cinq ans.

Section 2

Pour être admissible au CLUB, l’employé doit avoir complété vingt-cinq [25] ans de service avant la fin du mois pendant lequel l’assemblée annuelle a lieu.

Les critères d’admissibilité au CLUB sont conformes à la politique, à la méthode et à la pratique utilisées par Énergie NB pour déterminer les années de service au moment de l’intronisation de l’employé dans le Club des 25 ans. Section 3

Une épinglette d’ancienneté et une montre en or sont décernées à tout employé qui a au moins vingt-cinq ans de service. Une autre épinglette ou bien, une seule fois, une bague, sera décernée après chaque période supplémentaire de cinq ans de service. L’employé n’a droit à recevoir une telle récompense que s’il termine les années requises au plus tard à la fin du mois pendant lequel l’Assemblée annuelle a lieu.

Section 4

La cotisation annuelle payable par les membres en service ou retraités sera fixée lors de l’assemblée annuelle générale.

Section 5

5,1

Membres inactifs
Tout membre qui ne célèbre pas un jalon, dont la cotisation est arriérée depuis plus de trois années administratives du CLUB cesse d’être considéré comme membre actif et devient membre inactif. Tant qu’il est membre inactif, son nom ne figure pas sur la liste d’envoi pour la correspondance et les communications provenant du CLUB, mais il continue à être membre du CLUB. Les employés qui célèbrent un jalon recevront du matériel de l’assemblée annuelle et la correspondance indépendamment de leur statut Les dossiers du CLUB sont révisés en avril chaque année et tout membre dont la cotisation est arriérée pour ladite période est alors transféré à la catégorie de membres inactifs. Le membre reçoit un avis à cet effet par la poste.

5,2

Membres désirant transférer leur nom à la liste des membres inactifs — Tout membre qui désire transférer son nom à la liste des membres inactifs peut le faire en faisant une demande écrite au secrétaire du CLUB.

5,3

Réinscription sur la liste des membres actifs — Le nom d’un membre inactif sera réinscrit sur la liste des membres actifs sur la demande écrite du membre au trésorier du CLUB et sur réception du paiement des cotisations arriérées des trois dernières années, y compris l’année en cours.

ARTICLE IV

Section 1

L’exécutif du CLUB est composé de 14 directeurs.

Le conseil d’administration se compose du président, du vice-président, du secrétaire, du trésorier, du président sortant et de deux [2] directeurs par mandat spécial.

Le reste de l’exécutif est composé de huit [8] directeurs régionaux.

Section 2

Les dirigeants du CLUB sont le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier. La durée du mandat est de deux [2] ans.

Section 3

Le président sortant devient automatiquement membre du conseil d’administration.

Section 4

Deux [2] directeurs par mandat spécial seront élus au conseil d’administration. La durée du mandat est de deux ans.

Section 5

Chaque région sera représentée par un directeur régional qui sera responsable du fonctionnement du CLUB dans sa région respective. La durée du mandat est de deux ans. Les élections pour les régions impaires seront durant les années impaires. Les élections pour les régions paires seront durant les années paires.

Section 6

Le président du conseil d’administration, le président-directeur général et les vice-présidents d’Énergie NB sont membres honoraires du CLUB pendant la durée de leur mandat. Section 7

L’exécutif du CLUB nomme un remplaçant à tout poste exécutif vacant en raison d’une démission, d’un décès ou autre, pour terminer le mandat du poste vacant. Section 8

Les dirigeants du CLUB et les directeurs régionaux doivent être à jour dans leurs cotisations.